REFERENT DOUANE & ACCISES - Vins, Spiritueux & Produits Désalcoolisés
Sécuriser et piloter les flux pour booster la performance de l'entreprise
Formation créée le 03/03/2026. Dernière mise à jour le 11/05/2026.Version du programme : 1
Prochaine date
30/06/2026Type de formation
PrésentielDurée de formation
21 heures (3 jours)Accessibilité
OuiÀ partir de
€ Net de TVAÀ partir de
€ Net de TVAÀ partir de
€ Net de TVAREFERENT DOUANE & ACCISES - Vins, Spiritueux & Produits Désalcoolisés
Sécuriser et piloter les flux pour booster la performance de l'entreprise
Ce programme prépare des référents douane et accises capables de maîtriser les exigences réglementaires et de sécuriser et piloter les flux au service de la stratégie et de la performance des entreprises de la filière des vins, spiritueux et produits désalcoolisés, dans un environnement réglementaire en évolution permanente. Grâce à un parcours structuré et opérationnel, les participants apprennent à : 🧭 Comprendre l’architecture douanière et fiscale, tant au niveau européen que national, 🔍 Analyser les flux dans toutes leurs dimensions (fiscales, douanières et organisationnelles), 🔒 Sécuriser les dispositifs, pratiques et responsabilités de l’entreprise, 📊 Piloter la matière dans une logique transverse, performante et alignée avec les enjeux stratégiques de la filière. 🎯 En résumé : ce cursus transforme la réglementation en un véritable levier de performance, de conformité et d’agilité opérationnelle.
Version PDFObjectifs de la formation
- Analyser un flux de circulation de produits (vins, spiritueux ou produits désalcoolisés) au regard du cadre douanier et fiscal applicable.
- Identifier et qualifier les obligations réglementaires associées aux accises, à la TVA et aux droits de douane selon les scénarios de flux.
- Appliquer les mécanismes de suspension, d’acquittement et de mise à la consommation en intégrant les responsabilités engagées.
- Sécuriser les flux en mobilisant les documents, plateformes et régimes douaniers adaptés.
- Contrôler et fiabiliser une comptabilité matière accises afin d’anticiper les risques lors d’un contrôle douanier.
Profil des bénéficiaires
- Responsable (ou futur responsable) Douane & Accises
- Collaborateurs des services ADV, logistique, supply chain
- Professionnels des fonctions financières et comptables
- Acteurs de la régie, de la production ou de la gestion de stocks
- Collaborateurs en charge de l’export ou du commerce international
- Opérateurs impliqués dans la gestion, la circulation ou la facturation des flux
- Profils souhaitant monter en compétence et évoluer vers une fonction stratégique interne
- Expérience d'au moins 6 mois dans l’environnement professionnel de la filière viticole
- ou Expérience d'au moins 6 mois des opérations douanes ou ADV toute filière confondue
- ou Connaissance du secteur des vins, spiritueux et produits désalcoolisés ainsi que des opérations courantes d'une entreprise de la filière viticole
Contenu de la formation
Comprendre le cadre et analyser les flux
- Situer la matière douanière dans son architecture institutionnelle (mondiale, européenne, nationale) et en comprendre les évolutions récentes.
- Aborder les accises, la TVA et les droits de douane de manière articulée afin de clarifier les mécanismes de suspension, d’acquittement et de mise à la consommation.
- Analyser les responsabilités engagées selon les scénarios de flux en lien avec les Incoterms et les accords préférentiels.
- Présenter les principales plateformes douane, accises et TVA dans leur logique d’interconnexion : DELTA IE, GAMMA2, CIEL, One Stop Shop (OSS), déclaration de stock au commerce.
Sécuriser et activer les leviers d’optimisation
- Étudier les régimes douaniers et statuts applicables à la filière (RFSE, perfectionnement actif, statuts accises, OEA) comme des outils stratégiques permettant d’agir sur la trésorerie, l’organisation des flux et la compétitivité.
- Analyser les documents douaniers et accises (déclarations import/export, DAE, DSA, DAES, MVV…) dans leurs implications concrètes afin d’identifier les points de vigilance, les responsabilités engagées et les opportunités d’optimisation.
- Aborder la gestion de l’apurement, les différentes organisations de stockage (EA, sous-entrepositaire, hébergement de stock) et la sécurisation de la sous-traitance dans une logique d’efficience et de maîtrise du risque financier.
Piloter, fiabiliser et anticiper
- Aborder la structuration des données (codifications, création article), les exigences réglementaires de la comptabilité matière, la traçabilité des mouvements ainsi que les mécanismes de liquidation et de compensation des droits.
- Étudier les obligations déclaratives mensuelles et annuelles en lien avec la gestion des pertes, des manquants et des inventaires.
- Travailler la préparation aux contrôles douaniers dans une logique de plan de contrôle interne et d’anticipation.
Équipe pédagogique
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Test de positionnement pré-formation
- Emargement des sessions
- Questionnaire d'évaluation finale
Ressources techniques et pédagogiques
- Apports réglementaires structurés
- Études de cas issues de la filière
- Mises en situation progressives
- Exercices d’application immédiate
- Présentation remise aux participants en format pdf
Qualité et satisfaction
Délai d'accès
Accessibilité
Formation accessible aux PSH sous réserve de la possibilité de mise en œuvre des aménagements. Consultez notre registre public d'accessibilité 👉 https://wisp-campus.com/wp-content/uploads/2025/12/Registre_Accessibilite_2025.pdf